Légende de la leçon
Vert : définitions
I. La CPAM
La CPAM, ou caisse d’assurance maladie, est un organisme social créé en 1967 (1945 pour la sécurité sociale). Elle gère l’assurance maladie de ses affiliés.
La protection sociale de la CPAM couvre divers types de risques, notamment les risques liés à la santé. On peut citer les maladies, l'invalidité ou les maladies et accidents professionnels. Cette protection couvre aussi les risques liés à la pauvreté, à la vieillesse et à la maternité.
La CPAM prend en charge une partie des soins médicaux (consultations, hospitalisations et médicaments) des salariés ou des demandeurs d’emploi ; elle finance les arrêts et les accidents de travail.
C’est elle qui délivre les cartes vitales de ses assurés et gère leurs arrêts maladie.
L’affiliation se fait par le biais d’une embauche pour un salarié, d’une déclaration d’activité pour les indépendants ou à la naissance avec la déclaration du nouveau-né à la mairie.
La protection sociale de la CPAM couvre divers types de risques, notamment les risques liés à la santé. On peut citer les maladies, l'invalidité ou les maladies et accidents professionnels. Cette protection couvre aussi les risques liés à la pauvreté, à la vieillesse et à la maternité.
La CPAM prend en charge une partie des soins médicaux (consultations, hospitalisations et médicaments) des salariés ou des demandeurs d’emploi ; elle finance les arrêts et les accidents de travail.
C’est elle qui délivre les cartes vitales de ses assurés et gère leurs arrêts maladie.
L’affiliation se fait par le biais d’une embauche pour un salarié, d’une déclaration d’activité pour les indépendants ou à la naissance avec la déclaration du nouveau-né à la mairie.
II. L’URSSAF
C’est l’union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d’allocations familiales. Il fut créé en 1960.
C’est un organisme qui recueille et redistribue les cotisations sociales versées par les entreprises. Ces cotisations servent ensuite à financer la sécurité sociale, l’assurance retraite…
En France, toutes les entreprises doivent faire leur déclaration et leur versement de cotisations à l’URSSAF sous peine de poursuites financières.
L'URSSAF vérifie également l'application de la réglementation relative aux cotisations sociales et facilite l'embauche. Par ailleurs, l'organisme est chargé de la gestion des exonérations et des allègements des cotisations.
Elle peut aussi faire des contrôles aléatoires pour vérifier si l’entreprise est en règle au niveau des déclarations et des versements de ses cotisations, soit au sein de l’entreprise (contrôle sur place) soit dans ses locaux (contrôle sur pièces).
Ces contrôles permettent aussi la limitation du travail clandestin ou non déclaré.
C’est un organisme qui recueille et redistribue les cotisations sociales versées par les entreprises. Ces cotisations servent ensuite à financer la sécurité sociale, l’assurance retraite…
En France, toutes les entreprises doivent faire leur déclaration et leur versement de cotisations à l’URSSAF sous peine de poursuites financières.
L'URSSAF vérifie également l'application de la réglementation relative aux cotisations sociales et facilite l'embauche. Par ailleurs, l'organisme est chargé de la gestion des exonérations et des allègements des cotisations.
Elle peut aussi faire des contrôles aléatoires pour vérifier si l’entreprise est en règle au niveau des déclarations et des versements de ses cotisations, soit au sein de l’entreprise (contrôle sur place) soit dans ses locaux (contrôle sur pièces).
Ces contrôles permettent aussi la limitation du travail clandestin ou non déclaré.
III. La médecine du travail
Le suivi médical du salarié est obligatoire. La médecine du travail prévient la dégradation de la santé des travailleurs à cause de leur travail. Cette spécialité médicale surveille donc les conditions d'hygiène sur le lieu de travail et participe à la réduction des risques de dégradation de la santé des travailleurs. Ces derniers peuvent aussi bénéficier d'un suivi de leur état de santé.
Cet organisme se doit aussi d’informer et d’accompagner les employeurs dans la prévention des risques professionnels.
Par ailleurs, le médecin du travail peut conseiller autant les employés que les employeurs sur des questions relatives à la santé des travailleurs.
L'intervention du médecin de travail est indispensable pour atteindre de nombreux objectifs : réaliser les visites médicales mais aussi adapter les rythmes et les postes de travail en fonction de la santé des employés, protéger les travailleurs des nuisances auxquelles ils sont exposés, prévenir le harcèlement…
Cet organisme se doit aussi d’informer et d’accompagner les employeurs dans la prévention des risques professionnels.
Par ailleurs, le médecin du travail peut conseiller autant les employés que les employeurs sur des questions relatives à la santé des travailleurs.
L'intervention du médecin de travail est indispensable pour atteindre de nombreux objectifs : réaliser les visites médicales mais aussi adapter les rythmes et les postes de travail en fonction de la santé des employés, protéger les travailleurs des nuisances auxquelles ils sont exposés, prévenir le harcèlement…