La TVA (1)

I) La taxe sur la valeur ajoutée

La TVA est systématiquement financée par le consommateur final d’un produit ou d’un service. Une entreprise ne paie jamais de TVA, mais elle sert d’intermédiaire pour collecter cette TVA et la reverser à l’État. En effet, si c’est le consommateur final qui va donner l’argent pour régler cet impôt indirect, cet argent va, dans un premier temps, être dans les caisses de l’entreprise avant que celle-ci ne le reverse à l’État. En tant que particulier, lors d’achat, nous payons en « TTC » qui signifie « toutes taxes comprises ». Parmi ces taxes que nous payons à chaque achat, que ce soit pour acheter du pain ou une voiture, se trouve la TVA.

Étant donné que la TVA est collectée par l’entreprise puis reversée, il faut l’enregistrer dans les comptes de bilan, bien que cela n’ait finalement aucune incidence sur les comptes de résultat.

Une entreprise va donc :

• Collecter de la TVA (lors de ventes) ;
• Payer de la TVA (Lors des achats de matières premières, notamment, nous appelons cette TVA « déductible ».) ;
• Reverser de la TVA (le terme exact est « décaisser »).

Formule :

TVA collectée – TVA payée (déductible) = TVA à reverser (décaisser)

II) Le taux de TVA

Celui-ci peut varier en fonction du type de produits/services.

Il existe globalement quatre taux de TVA :

• Taux normal (20 %) qui représente 95 % des transactions ;
• Taux intermédiaire (10 %) ;
• Taux réduit (5,5 %) ;
• Taux particulier (2,1 %).

Les produits/services considérés comme nécessaires à la survie auront un taux moins élevé que ceux considérés comme étant plus « luxueux » ou, du moins, non-indispensables.

La TVA est donc présente à chaque transaction.

Exemple :

Une entreprise de vêtements (A) achète du coton à un producteur (B).

Elle fait une commande de $40~000$ € de coton puis revendra ce coton, transformé en vêtements, pour $100~000$ € hors taxes (HT).

Sur les $40~000$ dépensé pour acheter le coton, il y a une part de TVA (20 %).

Pour calculer la valeur absolue de cette TVA, il faut donc appliquer :

$40~000\times0,8=8~000$

Nous savons donc que $8 000$ € de TVA ont été payés par l’entreprise A, au profit de l’entreprise B. L’entreprise B, dans son bilan comptable, devra donc reverser ces $8 000$ € à l’État.

De son côté, l’entreprise A parvient a écouler son stock de vêtements pour $100~000$ € HT, ce qui correspond à $120~000$ € TTC (toutes taxes comprises). En effet, $120~000$ €, car on ajoute 20 % de TVA aux $100~000$ €.

L’entreprise A a donc encaissé $20 000$ € de TVA grâce à ses ventes et a payé $8 000$ € de TVA à l’entreprise B.

L’entreprise A doit donc encore reverser $12 000$ € de TVA à l’État.

Rappel de la formule :

TVA collectée – TVA payée (déductible) = TVA à reverser (décaisser)

Finalement, les deux entreprises auront reversé la totalité de la TVA qu’ils ont collectée (en déduisant celle payée, dans le cas de l’entreprise A), et c’est le consommateur final qui en aura supporté le coût total, c’est-à-dire $20 000$ €.