I. Le processus d'achat et de vente
Lors d'un achat ou d'une vente, le vendeur doit établir une « facture de DOIT ». Sur cette facture, on trouve des réductions commerciales (remises, rabais et ristournes), du transport et de la TVA.
À savoir
Les réductions commerciales ne s'enregistrent pas. On enregistre le net commercial.
II. Le processus d'investissement
Le processus d'investissement concerne l'acquisition des immobilisations (les biens durables). Avant de procéder à l'enregistrement, on doit calculer le coût d'acquisition de l'immobilisation et bien penser à utiliser des comptes de TVA et des comptes de fournisseurs d'immobilisations.
À savoir
Coût d'acquisition = Prix achat HT – toutes les réductions + les coûts directement attribuables (port, installation…).
Exemple
III. Le mécanisme de la TVA
À la fin de chaque mois, l'entreprise doit déterminer le solde de TVA dû à l'État. Il s'agit de la TVA à décaisser. On peut trouver des cas où l'entreprise ne doit pas de TVA à l'État ; c'est le cas du crédit de TVA (dans ce cas, l'entreprise possède une créance sur l'État).
À savoir
La TVA est un impôt indirect. L'entreprise se charge de collecter la TVA auprès du consommateur pour le compte de l'État.
Exemple
On cherche à déterminer la TVA du mois de septembre pour la société Morizet.
La formule de calcul de la TVA due au titre d'un mois est la suivante :
TVA collectée – TVA ABS – TVA sur immobilisations – Crédit du mois précédent
Si le résultat est négatif, il s'agit d'un crédit de TVA à reporter le mois suivant.
IV. Les procédures de contrôle
1) Le lettrage des comptes clients
Dans un compte client, lors d'une vente, le compte est débité. Lors d'un règlement, le compte est crédité. Si la même somme est identifiée au débit et au crédit, on lettre cette somme (ou ce regroupement de sommes). Les sommes non lettrées représentent les créances non payées par le client. Il faut dans ce cas procéder à la relance du client.
2) Le rapprochement bancaire
Il s'agit de pointer (ou de lettrer) sur le compte 512 et sur le relevé bancaire toutes les sommes similaires.
Un rapprochement bancaire se compose de 2 parties (une partie Compte 512 et une partie Relevé bancaire). On inscrit le solde de fin de période du compte 512 et du relevé bancaire. Ensuite, les sommes non pointées sont insérées dans le rapprochement bancaire.
À savoir
Les comptes réciproques
Le compte 512 (banque) et le compte de l'entreprise à la banque sont des comptes réciproques. Les sommes enregistrées au débit dans la comptabilité se retrouvent au crédit sur le relevé bancaire et inversement.
- Les sommes non pointées dans le 512 Banque sont inscrites dans l'état de rapprochement du côté du relevé bancaire. Si elles sont au débit, on les inscrit au crédit et inversement. On procède de la même manière avec les sommes non pointées sur le relevé bancaire.