Le numérique a rapidement envahi les espaces professionnels et privés ; Smart- phone, ordinateurs ou tablettes sont désormais indispensables à la vie sociale. Les réseaux sociaux sont désormais omniprésents et facilitent la mise en relation entre deux personnes ou la participation à un groupe. Pour autant, l’utilisation de ces outils présente des risques contre lesquels la prévention est le meilleur atout.
Quels réseaux ?
• L’expression «réseaux sociaux » fait immédiatement penser à Facebook, Twitter ou Google+. Ces réseaux, initialement conçus pour une utilisation privée, ont fortement évolué et sont aujourd’hui utilisés par nombre d’entreprises ou d’administrations. De même, les sites de partage de vidéos ou d’images (Youtube, Dailymotion, Flickr, Instagram...) ou de documents servent autant à des fins professionnelles que personnelles. À titre professionnel, LinkedIn et Viadeo sont les plus connus. Enfin, on peut citer les réseaux sociaux internes (Resogend pour la gendarmerie par exemple).
• Il faut noter que la plupart de ces réseaux évoluent afin de permettre un échange toujours plus large de données (mise en ligne de pièces jointes, de photos...). La notion de « réseaux sociaux » doit donc être interprétée largement pour englober tout site utilisant le net afin de permettre l’échange ou la mise en ligne de données personnelles ou professionnelles.
L’encadrement juridique
• Le militaire de la gendarmerie doit toujours conserver à l’esprit :
– que l’oubli numérique n’existe pas ;
– qu’il doit respecter la loi, tant dans l’exercice de sa profession que dans sa vie privée.
En effet, gardien de la loi, il lui serait immanquablement reproché de manquer à ses obligations.
• Il doit ainsi en permanence veiller au respect :
– du devoir de réserve (art. 4121-1 et 4121-2 du code de la défense) ;
– du secret professionnel (art. 413-10 et suivants du CP) ;
– du secret de l’enquête (art. 11 du CP) ;
– du droit à l’image (art. 226-1, 226-2 et 226-8 du CP) ;
– de la propriété intellectuelle (attention au plagiat, désormais facile à détecter !) ;
– des règles régissant l’image et la déontologie de la gendarmerie (code de déontologie).
Les règles d’utilisation
Le bon sens et le respect des règles énumérées ci-dessus incite le gendarme à :
– dans sa vie professionnelle : respecter les règles de droit, faire preuve de dignité et de discrétion professionnelle et rendre compte de contenus portant atteinte à l’image de la gendarmerie ;
– dans sa vie privée : sensibiliser la famille et les amis aux règles d’utilisation des réseaux sociaux et ne pas diffuser (ou partager) de contenus contraires aux règles de droit à sa neutralité ;
– en tant qu’utilisateur : vérifier les paramètres de ses comptes (confidentialité et sécurité), signaler tout contenu illicite.
Important
Le manquement aux règles déontologiques est constitué dès lors que le militaire publie une information ne respectant pas ses obligations (manquement au devoir de réserve, propos homophobes…), même quand il le fait sans intention de nuire ou de manière anonyme (par exemple sous pseudonyme).
