La responsabilité des enfants

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L’école est organisée en plusieurs temps qui se succèdent et qui ne relèvent pas de la même responsabilité : il y a les séquences scolaires et les temps périscolaires.

Le temps scolaire 

La responsabilité des enseignants

Les temps de classe sont de 24 heures par semaine. Pendant ces horaires, les enseignants et la direction de l’école ont la responsabilité des enfants. L’ATSEM est sous la responsabilité de l’enseignant, du directeur et donc de l’Éducation nationale.
Cette responsabilité signifie que les élèves ne doivent pas subir ni être la cause de dommages corporels. Cette responsabilité est rappelée dans la circulaire du 18 septembre 1997 qu’il est intéressant de lire entièrement pour préparer le concours : « L’obligation de surveillance doit être exercée de manière effective et vigilante pendant la totalité du temps scolaire, c’est-à-dire pendant toute la durée au cours de laquelle l’élève est confié à l’institution scolaire. »

La responsabilité des ATSEM/ASEM

L’ATSEM n’a pas la responsabilité des enfants : toutes les activités qu’il effectue avec
les élèves sont sous la responsabilité de l’enseignant.

Les temps périscolaires

Tous les temps dans les écoles ou les centres de loisirs mais en dehors des temps de scolarisation, sont appelés périscolaires. Les enfants sont sous la responsabilité de la commune, et plus particulièrement des services qui gèrent les ATSEM, les animateurs, les agents d’entretien...

Les différents temps périscolaires

Ces temps d’accueil périscolaires sont répartis de la manière suivante :

  • l’accueil du matin, dont les horaires sont variables d’une commune à l’autre. Un enfant de maternelle peut être confié à la collectivité dès 7 h 30 le matin ;
  • l’accueil du midi ou interclasse, appelé aussi «pause méridienne». Les enfants mangent et jouent librement ou font des activités proposées par les animateurs ou les ATSEM. Ce temps ne peut pas être inférieur à 1 h 30 ;
  • l’accueil du soir : dès la fin de la classe, les enfants sont confiés au personnel de la ville : le goûter est distribué et des activités ou des jeux libres sont proposés ;
  • l’accueil du mercredi après-midi et les vacances scolaires. Ces temps se passent en centre de loisirs sous la responsabilité des services d’animation ;
  • les temps d’activités périscolaires (TAP) : depuis la réforme de l’organisation des horaires scolaires, 3 heures sont consacrées à de nouvelles activités culturelles, artistiques, sportives, complémentaires des enseignements. Elles sont proposées aux enfants restant en centre de loisirs l’après-midi et animées par les équipes de l’animation. La majorité des communes dispensent ces activités à titre gratuit :

– 45 minutes prises chaque après-midi sur le temps scolaire (de 15 h 45 à 16 h 30 par exemple). La classe finit alors plus tôt ;

– 3 heures rassemblées sur un après-midi. La classe est alors finie le matin ;

  • les activités pédagogiques complémentaires (APC) : les enseignants font travailler certains enfants en petits groupes, après les temps de classe.​

Le rôle des ATSEM pendant ces temps périscolaires

Les ATSEM participent aux activités proposées pendant les temps périscolaires selon l’organisation des communes :

  • ils distribuent le goûter aux enfants en collaboration avec les animateurs ;​•
  • ils encadrent les enfants à table au moment de la pause de midi et peuvent aussi les accompagner dans la cour sur les temps libres qui suivent le temps du repas ;
  • ils s’impliquent dans les activités éducatives avec les animateurs sur les TAP.

Important

Durant les temps périscolaires, l’ATSEM devient responsable des enfants au même titre que les animateurs. Il se réfère aux responsables

de l’animation : directeurs de centre de loisirs le plus souvent.

Lorsque vous complétez un QCM, soyez vigilant sur les horaires donnés dans l’énoncé : l’ATSEM n’a pas d’initiative en temps scolaire concernant les enfants, mais beaucoup d’initiatives en temps périscolaires.

Certains enseignants participent au temps de « cantine » au même titre que les ATSEM : ils deviennent alors employés municipaux et sont payés par la mairie et non par l’Éducation nationale. L’Éducation nationale a publié des recommandations afin que les enfants de maternelle ne soient pas perturbés par les changements de missions des adultes qui les accompagnent toute la journée.

Les intervenants à l’école

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