Les équipements de sécurité obligatoires à bord d’un bateau

Publié le 06 mars 2023
 • Mis à jour le 17 mai 2023
 • digiSchool

Vous envisagez de passer votre permis bateau ? Alors vous devez savoir qu’il existe tout un ensemble d’équipements obligatoires pour bateau à posséder à bord, qui sont définis par la Division 240 de la réglementation marine.

équipements obligatoires

Dans ce guide, nous vous indiquons la liste de ces derniers en fonction des zones de navigation et des navires de plaisance en mer. Mais avant toutes choses, faisons le point sur quelques notions de sécurité à connaître.

SOMMAIRE

Notions de sécurité à connaître à bord d’un bateau

Pour commencer, voyons ensemble certains termes techniques essentiels, ainsi que les notions de sécurité concernant les zones de navigation.

Point sur les termes techniques 

  • Un abri : Il s’agit d’un endroit de la côte où il est possible pour tout engin, navire ou embarcation et son équipage, de se mettre en sécurité en accostant, en atterrissant ou en mouillant avant de repartir sans assistance.
  • Un chef de bord : c’est le membre de l’équipage qui est responsable de la sécurité des personnes embarquées, du respect des règlements, de la tenue du journal de bord et de la conduite du navire.
  • EIF – Équipement individuel de flottaison : il s’agit d’un dispositif qui permet à une personne qui chute dans l’eau de flotter plus facilement. Cette dernière pourra alors conserver la tête hors de l’eau et si elle est inconsciente, son retournement sera assuré.

Les zones de navigation

équipements de sécurité obligatoires

Il est fortement recommandé, avant chaque départ, de situer, avec chaque passager, les équipements de sécurité du bateau, comme les gilets de sauvetage, la trousse de secours, les extincteurs, le plan de sécurité, etc. Cela permet une bonne mise en œuvre en cas d’urgence.

Matériel d’armement obligatoire pour bateaux et véhicules nautiques à moteur

Selon la zone de navigation, le matériel d’armement obligatoire pour bateaux et véhicules nautiques à moteur varie.

Matériel obligatoire d’un bateau en zone de navigation basique

Pour une navigation basique, le matériel d’armement et de sécurité en mer imposé par la Division 240 est le suivant : 

L’EIF – Équipement individuel de flottaison

Ce dispositif est à choisir en fonction de la morphologie et du poids de la personne embarquée. Selon le type de navigation, il est nécessaire de respecter la flottabilité – exprimée en Newton – afin de sélectionner son gilet de sauvetage.

Le dispositif lumineux

L’éclairage individuel – lampe flash ou Cyalume – est obligatoire dans tout type de navigation et pour chaque personne embarquée. Celle-ci complète l’EIF et doit disposer d’une autonomie de 6 heures minimum et être étanche.

Le dispositif d’assèchement

Le dispositif d’assèchement manuel doit être adapté au volume du bateau, qu’il s’agisse d’une écope, d’un seau ou d’une pompe manuelle. Il peut être mobile ou fixe pour les navires marqués « CE ».

Les dispositifs mobiles de lutte contre l’incendie

Un bateau doit posséder à son bord, un ou plusieurs moyens mobiles de lutte contre l’incendie. Dans le cas des navires marqués « CE », ces derniers doivent être conformes aux préconisations du fabricant reprises dans le manuel du propriétaire et dans les autres cas, ils doivent répondre aux exigences applicables de la réglementation nationale.

Un dispositif de remorquage

Un navire doit avoir un taquet d’amarrage fixé sur le pont, ainsi qu’un bout de remorquage adapté.

Une ligne de mouillage

Votre bateau est dispensé de ce dispositif lorsque son déplacement lège n’excède pas 250 kg et lorsque la puissance propulsive de son moteur est inférieure ou égale à 4,5 kw. Sous la responsabilité du chef de bord, les véhicules nautiques à moteur sont aussi dispensés de ce dispositif.

Horaires et coefficient de marée

Sauf en Méditerranée, vous devez avoir, sur le bateau, un moyen de connaître les heures et coefficients de marée de la zone considérée et du jour.

Pavillon national hors eaux territoriales

Il doit être proportionnel à la taille du navire.

Matériel obligatoire d’un bateau en zone de navigation côtière

En plus du matériel évoqué précédemment, vous devrez compléter l’équipement d’un bateau côtier.

Trois feux rouges à main

Ils doivent répondre aux dispositions de la Division 311 du règlement et vous devez être vigilant en ce qui concerne la date de péremption.

Dispositif de repérage et d’assistance pour personne tombée à l’eau

Vous pouvez en être dispensé si vous possédez un EIF conforme, accompagné d’un dispositif lumineux.

Compas magnétique

Ce dispositif doit être conforme aux normes ISO et étanche. Il peut être remplacé par un système de positionnement satellitaire étanche.

Cartes de navigation

Elles peuvent être sous format papier ou électronique et elles couvrent les zones de navigation fréquentées.

RIPAM

Le RIPAM – Règlement International pour Prévenir les Abordages en Mer – a pour but d’établir les règles de priorité entre les bateaux.

Balisage

Il s’agit d’un document qui se présente sur support électronique ou sous forme de plaquettes autocollantes.

Matériel obligatoire d’un bateau en zone de navigation semi-hauturière

Le matériel d’armement et de sécurité de la navigation côtière doit être complété lors de la navigation en zone semi-hauturière.

Le compas magnétique

Contrairement au compas magnétique nécessaire en zone côtière, dans ce cas, il ne peut pas être remplacé par un dispositif de positionnement satellitaire.

Un harnais et une longe

Un harnais et une longe ou un point d’accroche préconisé par le fabricant est obligatoire pour chaque personne à bord d’un voilier. Pour les non-voiliers, un par navire suffit. 

Trois fusées à parachute et deux fumigènes ou VHF fixe ASN

Si vous possédez une VHF fixe ASN couplé à un GPS, les trois fusées à parachute et les deux fumigènes ne sont pas obligatoires.

Dispositif lumineux pour la recherche et le repérage de nuit

Vous devez avoir, sur votre navire, un dispositif lumineux étanche fixe ou portatif. Celui-ci doit être adapté pour pouvoir rechercher une personne à la mer en pleine nuit.

Radeau de survie

En fonction du type de navigation et du nombre de personnes à bord du bateau, vous devez avoir un ou plusieurs radeaux de survie conformes. 

Matériel de prévisions météorologiques marines

Vous devez posséder le matériel utile, permettant de recevoir les prévisions météorologiques canaux 16 / 79 / 80.

Trousse de secours

La trousse de secours est fortement conseillée sur tous les bateaux et dans tous les types de navigation. Elle doit être conforme à l’article 240-2.16 et contenir une liste de produits définis, qui peut être complétée par le chef de bord selon les risques qu’il évalue à sa navigation. 

équipements de sécurité obligatoires

VHF fixe

Avec une portée jusqu’à 50 milles.

Livre des feux

Il peut également se présenter sous forme de support électronique.

Journal de bord

Tenu par le chef de bord, il doit contenir les éléments importants pour la sécurité du navire et le suivi de la navigation.

Matériel obligatoire d’un bateau en zone de navigation hauturière

Le matériel d’armement et de sécurité d’un bateau en zone de navigation hauturière doit être en complément de celui vu précédemment.

Radiobalise de localisation des sinistres

Il s’agit d’un transmetteur qui émet, en cas de détresse, un signal, en numérique, dans la bande de fréquences 406 MHz, afin de donner l’emplacement d’un bateau. Ce sont des balises de détresse EPIRB, qui peuvent être doté, ou non, d’un émetteur AIS.

VHF portative

Ce dispositif doit être conforme aux exigences de l’article 240-2.17 et doit être étanche.

Tableau récapitulatif du matériel obligatoire au sein d’un bateau

équipements de sécurité obligatoires
équipements de sécurité obligatoires

Matériel obligatoire pour engins nautiques de loisirs

En 2019, la Division 240 a été mise à jour afin de prendre en compte d’autres engins, tels que les embarcations propulsées par l’énergie humaine, les planches nautiques à moteur, les planches aérotractées (Kite surf) et les planches à voile.

En plus de ces obligations et recommandations imposées par la Division 240, chacune de vos sorties sur l’eau doit être guidée par votre bon sens marin. En effet, les risques de noyade sont considérablement réduits par une attitude prudente, alors équipez-vous, particulièrement si vous naviguez seul !

Voici quelques règles de base sécuritaires à adopter à bord des embarcations légères :

  • Prenez toujours connaissance de la réglementation en vigueur
  • Analysez le plan d’eau
  • Prévenez quelqu’un avant de partir
  • De préférence, naviguez à plusieurs ou soyez visible avec un moyen lumineux
  • Portez un gilet de sauvetage

Matériel obligatoire pour engins de glisse tractés

La pratique des engins tractés est également encadrée par la Division 240

Elle doit se faire dans une bande à plus de 300 m et à moins de 2 milles d’un abri. Le bateau tractant doit arborer un système de largage rapide et une flamme de couleur vive de 2 mètres minimum. La corde de remorquage doit être de couleur vive et flottante.

Il est obligatoire d’être au moins deux personnes à bord du bateau tracteur : un pilote et un observateur du rider. Quant au pratiquant, il doit être équipé d’un gilet de flottabilité d’au moins 50 N.

Matériel obligatoire pour véhicules nautiques à moteur

Les véhicules nautiques à moteur de deux places ou plus peuvent naviguer jusqu’à 6 milles d’un abri. Les autres sont limités à 2 milles.

Dans le premier cas, les règles sont les mêmes que celles définies pour les navires de plaisance. 

Dans le second cas, le matériel obligatoire est le suivant :

  • Permis de conduire.
  • Une combinaison portée ou un équipement individuel de flottabilité par personne.
  • Un moyen de repérage lumineux individuel de 6 heures d’autonomie minimum et étanche.
  • Un dispositif de remorquage.
  • Une écope, un seau ou une pompe à main.
  • Un moyen de connaître le coefficient de marée et les heures.
  • Pavillon national en dehors des eaux territoriales.
  • Un coupe-circuit.

Matériel obligatoire pour avirons de mer, kayaks, pirogues et stand up paddle

Le kayak doit être homologué, au-delà de 300 mètres des côtes, et sa longueur doit être supérieure à 3,50 mètres.

Voici la réglementation en vigueur : 

  • La navigation est autorisée de jour et jusqu’à 2 milles d’un abri.
  • Le pratiquant doit avoir à disposition un dispositif permettant de rester en contact du flotteur, de remonter sur l’embarcation et de repartir.
  • Un équipement de flottabilité d’au moins 50 Newtons est obligatoire pour chaque personne.
  • Un moyen de repérage lumineux assujetti à l’EIF est également obligatoire.
  • Si vous pratiquez la pêche, vous devez avoir en votre possession une carte de circulation ou une copie.