La comptabilité de l’entreprise dépend de son activité, commerciale, industrielle ou prestataire de services. De même, le régime applicable de TVA est différent. Il est donc important de bien situer l’entreprise dans son environnement afin d’enregistrer les opérations comptables dans le respect des règles fiscales et comptables.
Les ventes
a. Les ventes par nature
La réduction commerciale s’incorpore dans le montant HT ; on enregistre en comptabilité :
– le « net commercial » dans le compte 707 « ventes de marchandises » ;
– la TVA collectée dans le compte de dette envers l’État 44571 « TVA collectée » ;
– le NAP dans un compte client 411, c’est une créance à l’actif du bilan.
b. Les ventes avec réduction financière
Pour l’entreprise, la réduction correspond à un « escompte accordé », c’est une charge à enregistrer dans le compte 665 « escomptes accordés ».
c. Les ventes avec frais accessoires
Les frais ne correspondent pas à l’activité proprement dite, ils sont donc enregistrés dans des comptes de produits des activités annexes : 7085 ports et frais accessoires facturés ; 7088 autres produits sur activités annexes.
d. Les ventes avec acompte
Un acompte peut être versé par le client avant la livraison, le montant doit alors être déduit de la facture. On utilise le compte 4191 « clients avances et acomptes reçus sur commandes ».
Les avoirs sur ventes
a. Pour retour de marchandises
Quand la livraison ne correspond pas à la demande, un avoir doit être établi pour le montant du retour ; l’enregistrement se fait en sens contraire de la facture d’origine.
b. Pour rabais, remise omise ou ristourne accordée (RRR)
La réduction commerciale intervient après la facturation d’origine, le montant est soumis à la TVA au même titre que la marchandise livrée ou la prestation fournie.
Les comptes de réductions commerciales suivent la logique de la nature de la vente d’origine :
– 709100 : RRR accordés sur ventes de produits finis ;
– 709400 : RRR accordés sur travaux ;
– 709600 : RRR accordés sur prestations de services ;
– 709700 : RRR accordés sur marchandises.
c. Pour réduction financière
Un escompte peut être accordé pour paiement comptant.
Les achats et les charges
a. La nature des achats
b. Les achats avec réductions
Pour l’entreprise, une réduction financière sur une facture de doit correspond à un escompte obtenu et donc à un produit en « 765 escomptes obtenus ». La réduction est calculée sur le montant HT.
Exemple : L’entreprise Lambert reçoit une facture pour un montant de 800 euros de marchandises et son fournisseur Bernard lui accorde un escompte de 5 %, c’est un produit financier.
Les réductions commerciales ne s’enregistrent pas dans un compte spécifique, elles sont déduites du montant HT.
c. Les achats avec acomptes
Une avance ou un acompte peuvent être versés à la commande. Le montant doit alors être déduit de la facture finale et le net à payer doit correspondre à la dette réelle, sous déduction de l’acompte.
Exemple :
Les avoirs sur achats et charges
a. Pour retour de marchandises
L’écriture est en sens inverse de l’achat.
b. Pour rabais, remise omise ou ristourne obtenue
Remise omise sur facture et rabais obtenu pour marchandise non conforme ou défectueuse et ristourne (mensuelle, trimestrielle ou annuelle).
Les comptes de réductions commerciales suivent la logique de la nature de l’achat d’origine :
– 609100 : RRR accordés sur achat de matières premières ;
– 609700 : RRR accordés sur marchandises.
c. Pour réduction financière
Un escompte peut être obtenu au moment du paiement comptant ; s’il n’est pas mentionné sur la facture d’origine, il doit être enregistré en avoir.