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80 000 euros de dommages et intérêts pour un ...

80 000 euros de dommages et intérêts pour un ancien stagiaire de la Société Générale

Les stagiaires se rebiffent. Un ancien élève de l’ESC Toulouse vient d’obtenir gain de cause dans sa lutte contre la Société Générale qu’il accusait d’avoir volé son nouveau concept de transfert d’argent vers l’étranger.

Publié le 23 Avril 2015 à 16h52 | | 0 avis

80 000 euros de dommages et intérêts pour un ancien stagiaire de la Société Générale

Il aura fallu près de dix ans de procédure à Keba Diop pour obtenir les dommages et intérêts qu’il méritait. La Cour de Cassation vient de clore son dossier qui l’opposait à la banque Société Générale qui devra lui payer 80 000 euros.

Sans vergogne, la Société Générale vole l’idée de son stagiaire

C’est en 2004 que Keba Diop, alors étudiant en master à l’ESC Toulouse, est intégré comme stagiaire à la Société Générale. Le jeune homme en profite alors pour présenter à l’entreprise son projet qu’il a appelé « Transcompte » et qui devrait permettre à terme de simplifier les transferts d’argent vers l’international mais aussi aux étrangers résidant en France d’ouvrir deux comptes. L’étudiant a eu le temps d’étudier et construire son concept durant son mémoire et souhaitait le mettre en pratique en partenariat avec la grande banque.

Bien mal lui en a pris. L’étudiant s’aperçoit trois ans plus tard, en 2007, que l’entreprise a effectivement décidé de travailler avec le projet « Transcompte » mais sous un nouveau nom « Votre banque ici et là-bas ». Keba n’ayant pas été tenu au courant de cette appropriation de son concept, il décide de poursuivre en justice la Société Générale pour vol de propriété intellectuelle mais aussi concurrence déloyale. 

Le marathon judiciaire donne finalement gain de cause à l’étudiant

Stupeur en 2012 à l’issue du premier procès : l’étudiant n’obtient pas la reconnaissance de son idée comme sa propriété. Il ne se décourage pas pour autant et part alors en appel. La Cour d’appel de Toulouse permet à Keba de remporter son procès en 2014 en condamnant la banque à verser 80 000 euros de dommages et intérêts. Ne l’entendant pas de cette oreille, la banque a bien sûr riposté en se pourvoyant en cassation. La Cour de cassation a débouté à nouveau la Société Générale.

Keba Diop n’a pas boudé sa victoire en déclarant : « Dorénavant cet arrêt de la cour de cassation n° 14-12391 fait office de jurisprudence. Les étudiants, les porteurs de projet, les chercheurs pourront s’appuyer dessus en utilisant la notion de parasitisme pour attaquer en justice les personnes et entreprises mal intentionnées qui volent les œuvres des étudiants et ingénieurs ». 

Voilà un stagiaire qui aurait eu fort à raconter sous le hashtag #MaVieEnStage qui avait buzzé récemment sur Twitter..