Présentation des douanes

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La douane est le passage obligatoire pour toute entrée au sein d’un pays. 

Chaque pays possède une douane lui permettant d’organiser ses échanges avec les pays extérieurs et de contrôler les entrées et sorties. 

Les objectifs d’une douane sont les suivants : 

  • Objectif économique 

La douane possède un objectif économique, car elle applique les règles économiques concernant le commerce extérieur mises en place au sein du pays. 

La douane s’assure donc que les marchandises qui intègrent le pays respectent bien les conditions économiques fixées. 

  • Objectif fiscal 

La douane possède également un objectif fiscal dans le sens où c’est elle qui a pour responsabilité de recevoir les taxes financières et de les redistribuer à l’état (TVA : taxe sur la valeur ajoutée ; PAC : politique agricole commune, etc.).

En France, ces taxes permettent d’assurer le financement du budget national et Européen (avec les droits de douane).

  • Objectif de conformité de qualité 

Le rôle de la douane est également de contrôler la qualité et la conformité des produits qui entrent sur le territoire. 

En effet, les lois concernant la conformité de certains produits diffèrent en fonction des états et la douane doit s’assurer que l’ensemble des produits qui pénètrent le pays répondent bien aux normes de conformités préalablement établies. 

  • Objectif de protection et de sécurité 

La douane permet également de protéger les citoyens en surveillant les frontières et en procédant à des contrôles humains d’entrées et de sorties du territoire. Ainsi, la douane lutte contre les trafics (armes, stupéfiants, espèces protégées, etc.) et participe à la lutte antiterrorisme.