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Peut-on cumuler plusieurs bourses ?

Peut-on cumuler plusieurs bourses ?

Vous êtes éligibles à plusieurs bourses et vous ne savez pas laquelle choisir, ou si vous pouvez en prendre plusieurs ? digiSchool vous éclaire sur le cumul des bourses…

17 Février 2017 à 14h35 | | 0 avis

Peut-on cumuler plusieurs bourses ?

Peut-on cumuler les bourses privées ?

Il faut tout d’abord distinguer les bourses privées des bourses publiques. Les bourses privées sont celles qui proviennent d’écoles privées ou de fondations privées, ces dernières peuvent attribuer leurs bourses de manière indépendante des bourses publiques, selon les modalités choisies par le ou les donateurs. Il n’y a donc aucun problème à cumuler de bourses privées et publiques. Cependant, si la question vous est posée, vous devez déclarer toutes les bourses que vous recevez.

 

Peut-on cumuler les bourses publiques ?

La question est plus complexe car tout dépend de la nature exacte et des critères sur lesquelles se basent la bourse. Si l’on prend comme base la bourse d’enseignement sur les critères sociaux (BCS), le gouvernement est très clair sur les cumuls et non-cumuls possibles :

  • La BCS est cumulable avec l’allocation pour la diversité dans la fonction publique (qui est basée sur les ressources et le mérite pour aider les candidats à certains concours de la fonction publique)
  • La BCS est cumulable avec la bourse Erasmus (puisque cette dernière est là pour vous aider à aller étudier à l’étranger)
  • La BCS est cumulable avec l’aide au mérite (elle sert généralement de complément à cette dernière, pour les étudiants ayant obtenu la mention "très bien" au Bac)
  • La BCS est cumulable avec les bourses accordées éventuellement par une collectivité territoriale (ce peut être par exemple le cas pour aider un étudiant en provenance des DOM-TOM à venir étudier en métropole)
  • La BCS n’est pas cumulable avec l’aide d’urgence annuelle (cette dernière sert justement à soutenir les étudiants en difficulté ne touchant pas la BCS)
  • La BCS n’est pas cumulable avec une bourse d’un autre ministère que celui de l’enseignement supérieur (la BCS étant cumulable avec certains emplois, cela vise à éviter les abus en cumulant des aides de l’État via deux ministères différents)
  • La BCS n’est pas cumulable avec une aide de formation permanente ou d’insertion professionnelle
  • La BCS n’est pas cumulable avec une bourse d’un gouvernement étranger

Pour les cumuls des différentes bourses entre elles, il faut vérifier au cas par cas mais retenez que dans l’ensemble, deux bourses basées sur les mêmes critères ne sont pas cumulables. Ainsi, vous pouvez toucher une aide basée sur vos revenus, une sur votre mérite et une si vous partez à l’étranger, car ce sont des critères indépendants, mais vous ne pouvez pas toucher deux aides différentes basées sur vos revenus.

➜ À voir : Tout savoir sur la bourse au mérite et l'aide au mérite

 

Peut-on cumuler avec un emploi ou une formation ?

Vous pouvez cumuler vos bourses avec un emploi, mais vous avez obligation d’assiduité envers les cours et les examens : en cas d’absentéisme trop élevé, votre bourse peut vous être retirée, et vous ne pourrez pas vous servir de votre emploi comme d’une excuse. Cependant, le cumul avec la BCS est impossible si vous êtes fonctionnaire ou interne (où vous serez soumis à des régimes spéciaux), ou si vous êtes inscrit à Pôle Emploi (où vous toucherez d’autres aides).

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